|
Pour faire au plus simple, cela veut dire que les éléments au bilan la clture de lexercice seront ceux repris pour continuer lactivité louverture de lexercice suivant.
Si lexercice se termine le 31/12/N, les éléments du bilan douverture de lexercice suivant qui commencera le 01/01/N+1 doivent tre les mmes.
Ce nest pas la nuit de fte du nouvel an qui doit faire disparatre ou apporter des modifications.
Voici un extrait du texte :
Continuité de lactivité
Art. 123-20, al. 2 Code de commerce : "Pour leur établissement (des comptes annuels), le commerant, personne physique ou morale, est présumé poursuivre son activité".
Norme I.A.S.C. N° 1 paragraphe 7 : "Lentreprise est normalement considérée comme étant en activité, cest--dire comme devant continuer fonctionner dans un avenir prévisible. Il est admis que lentreprise na ni lintention, ni lobligation de se mettre en liquidation et de réduire sensiblement létendue de ses activités".
P.C.G. 1999, Art. 120-1 : "La comptabilité permet deffectuer des comparaisons périodiques et dapprécier lévolution de lentité dans une perspective de continuité dactivité. "
|
